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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE
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CCC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CCC
COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S
COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S

Numéro de dépôt :
95554671
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2015

Présentation de la marque CCC

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE domicilié(e) 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2292168) - 17000 - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE domicilié(e) 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2292169) - 17000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean BOUSCASSE CCC domicilié(e) 24 Rue Audran,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 (dossier no 2292168) - 17026 - France.

La marque CCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95554671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CCC est expirée depuis le 16 janvier 2015.

COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE a également déposé les autres marques suivantes : ONDELIS , C.C.C. , VAGUENA , GOYAVE , énergies nouvelles solaire Pompe à chaleur bois


COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S - 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2292168) - 17000 - France

COMPTOIR CHARENTAIS DU CHAUFFAGE S.A.S - 24 Rue AUDRAN,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2292169) - 17000 - France - SIREN 6


Monsieur Jean BOUSCASSE CCC - 24 Rue Audran,17026 LA ROCHELLE Cedex 01 (dossier no 2292168) - 17026 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292168 - Publication au BOPI 2005-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Tout appareil de chauffage, de distribution d'eau, d'aspiration, de ventilation, de climatisation, d'arrosage, de collecte et d'évacuation d'eau et installations sanitaires